|
2. MARQUES, NOMS COMMERCIAUX ET DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE Le nom Isère Cheval Vert une marque enregistrée. Aucune mention n'est faite de droits relatifs à d'autres marques ou noms commerciaux, qu'ils soient enregistrés ou non et qui peuvent être attachés à certains termes ou signes utilisés sur ce site Internet. Cependant, l'absence d'une telle mention n'implique en aucun cas que ces marques, noms commerciaux, termes ou signes ne bénéficient pas d'une protection. Veuillez noter que tout produit, service ou technologie décrit dans ces documents peut faire l'objet d'autres droits de Propriété Intellectuelle au profit d'Isère Cheval Vert ou d'un tiers. Aucun droit d'utiliser de tels droits de Propriété Intellectuelle n'est accordé ici. |
